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Organisation du pôle métropolitain

Le Conseil Métropolitain

Le Conseil métropolitain est composé de délégués élus par les organes délibérants de chacun des membres du pôle métropolitain. Il n'est pas institué de délégués suppléants appelés à siéger au Conseil métropolitain en cas d'empêchement des délégués titulaires.
En application de l'article L 5731-3 du code général des collectivités territoriales, la répartition des sièges au sein du Conseil métropolitain tient compte notamment du poids démographique de chacun des membres du pôle métropolitain, chaque membre disposant d'au moins un siège. Aucun d'entre eux ne peut disposer seul de plus de la moitié des sièges.

Le Conseil métropolitain compte 88 sièges répartis comme suit :

Population municipale authentifiée au 1er janvier 2014

Nombre de sièges

Pourcentage nombre de sièges sur effectif total du Conseil du Pôle métropolitain

Métropole de Lyon

1 306 972

43

48,86%

Saint-Etienne Métropole

386 940

15

17,04%

Porte de l'Isère

99 894

9

10,23%

Villefranche Beaujolais Saône

76 593

9

10,23%

Pays Viennois

67 762

9

10,23%

Est Lyonnais

39 869

3

3,41%

TOTAUX

1 978 030

88

100%