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Budget primitif 2015 : "Deliberation-CM-1510BP.pdf"Election des vice-président du Pôle Métropolitain : "Deliberation-CM-1417.pdf"Détermination du nombre de Vice-Présidents : "Deliberation-CM-1416.pdf"Election du Président du Pole Metropolitain : "Deliberation-CM-1415.pdf"Délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - information au conseil métropolitain sur les décisions du Président et la passation de marchés en procédure adaptée : "Deliberation-CM-1414.pdf"Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le centre de gestion du Rhône : "deliberation-CM-1323.pdf"Jazz Day Unesco - attribution d'une subvention à l'EPIC Jazz à Vienne pour l'organisation de l'édition 2014 : "Deliberation-CM-1412.pdf"ASTUS Construction - attribution d'une subvention pour une innovation constructive sur le chantier du pavillon du tourisme de ViennAgglo : "Deliberation-CM-1411.pdf"Salon InnoRobo - attribution d'une subvention au Syndicat professionnel français de la robotique de services (Syrobo) au titre de la participation d'une équipe métropolitaine au tournoi international : "Deliberation-CM-1410.pdf"Salon InnoRobo - attribution d'une subvention au Syndicat professionnel français de la robotique de services (Syrobo) au titre de l'organisation du salon : "Deliberation-CM-1409.pdf"Agriculture périurbaine - plan d'actions : "Deliberation-CM-1408.pdf"Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la RUL pour la subvention 2014 : "Deliberation-CM-1407.pdf"Adoption du programme des études métropolitaines avec l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise : "Deliberation-CM-1406.pdf"Adoption du programme des études métropolitaines avec l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise : "Deliberation-CM-1405.pdf"Budget primitif 2014 : "Deliberation-CM-1404.pdf"Affectation des résultats 2013 : "Deliberation-CM-1403.pdf"Approbation du compte administratif 2013 : "Deliberation-CM-1402.pdf"Approbation du compte de gestion : "Deliberation-CM-1401.pdf"Délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat : "délibération_CM_1328.pdf"Localisation des réunions du Conseil Métropolitain : "délibération_CM_1327.pdf"Débat d'orientations budgétaires : "délibération_CM_1326.pdf"Plaine Saint-Exupéry - Modification de la Directive Territoriale d'Aménagement : "délibération_CM_1325.pdf"Délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat : "deliberation-CM-1324.pdf"Plan d'actions industries créatives : "deliberation-CM-1322.pdf"Soutien à l'organisation de la Biennale de l'éco-construction : "deliberation-CM-1321.pdf"Expérimentation Pépites à l'échelle métropolitaine : "deliberation-CM-1320.pdf"Adhésion à la RUL - désignation des représentants au sein de l'assemblée générale et du comité d'orientation - approbation de la convention pour la subvention 2013 : "deliberation-CM-1319.pdf"Véhicule de fonction - modificatif : "deliberation-CM-1318.pdf"Régime indemnitaire - modificatif : "deliberation-CM-1317.pdf"Approbation du projet de convention entre le SMTAML et le Pôle Métropolitain : "deliberation-CM-1316.pdf"Amortissement des immobilisations : "deliberation-CM-1315.pdf"Budget primitif 2013 : "deliberation-CM-1314.pdf"Affectation des résultats 2012 : "deliberation-CM-1313.pdf"Approbation du compte administratif 2012 : "deliberation-CM-1312.pdf"Approbation du compte de gestion 2012 : "deliberation-CM-1311.pdf"Adoption du programme des études métropolitaines avec l'Agence d'urbanisme de Saint-Etienne (EPURES) : "deliberation-CM-1310.pdf"Adoption du programme des études métropolitaines avec l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise : "deliberation-CM-1309.pdf"Soutien au design et à la robotique : "deliberation-CM-1308.pdf"Création d'un poste d'adjoint administratif : "deliberation-CM-1307.pdf"Convention tripartite avec les grandes enseignes commerciales sur le co-voiturage : "deliberation-CM-1306.pdf"Mise en place d'une convention tripartite avec les grandes enseignes commerciales sur le co-voiturage : "deliberation-CM-1306_01.pdf"Adhésion à la Région Urbaine de Lyon : "deliberation-CM-1305.pdf"Adhésion à l'agence d'urbanisme de Saint-Etienne (EPURES) : "deliberation-CM-1304.pdf"Adhésion à l'agence d'urbanisme pour le développement de l'Agglomération Lyonnaise : "deliberation-CM-1303.pdf"Composition de la conférence métropolitaine des Conseils de Développement : "deliberation-CM-1302.pdf"Débat d'orientations budgétaires 2013 : "deliberation-CM-1301.pdf"